1. Éditeur du site
- Raison sociale
- LC Development
- Forme juridique
- Entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIREN
- 834 447 013
- SIRET
- 834 447 013 00022
- Immatriculation
- Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA intracom.
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Capital
- Sans capital (micro-entreprise)
- Siège social
- Adresse du siège communiquée sur demande légitime ou via le formulaire de contact.
2. Directeur de la publication
Christophe Lamarque, en qualité de représentant légal de LC Development.
3. Hébergement
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Site web : https://vercel.com
Sous-traitants techniques : Neon, Inc. (PostgreSQL managé, région UE — Londres) · Resend, Inc. (envoi des emails transactionnels) · Google reCAPTCHA v3 (Google Ireland Ltd. / Google LLC).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site lc-development.fr (textes, graphismes, logo, structure, code source, illustrations, photographies) est la propriété exclusive de LC Development ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer un délit de contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. LC Development décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ainsi que de l'utilisation des informations qu'il contient.
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6. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est encadré par notre politique de confidentialité et notre politique cookies.
7. Médiation et règlement des litiges
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur, ce dernier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Avant toute démarche, vous êtes invité à nous contacter par écrit à contact@lc-development.fr pour rechercher une solution amiable.
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Droit applicable
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